Déposée le 23 octobre 1995 par monsieur DAILLER ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VINIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est monsieur DAILLER ROGER domicilié(e) 414 Allée du 11 NOVEMBRE, 69300 CALUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DAILLER Roger - France.
La marque VINIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINIMAT est expirée depuis le 23 octobre 2005.
DAILLER ROGER a également déposé les autres marques suivantes : FLAMEROC
MR DAILLER ROGER - 414 Allée du 11 NOVEMBRE, 69300 CALUIRE - France
MR DAILLER Roger - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 22 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196178 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295014 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 24 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231619 - Publication au BOPI 1997-01-24
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Promotion des ventes pour des tiers.Reproduction de documents. Démonstration de produits.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseil, information ou renseignement d'affaires.Courrier publicitaire.Agence de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Transformation de produits agricoles D'autrui (Vinification). Montage de bandes video.Tirages de photographies.Edition de livres, de revues. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Arts graphiques.Consultation en matière d'ordinateur.Imprimerie.Location d'ordinateur.Dessin assisté par ordinateur.Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.Filmage sur bande vidéo.Location d'appareils distributeurs Location matériel d'exploitation agricole Organisation de voyages.Vins. Machines agricoles.Pressoirs.Machines à boucher les bouteilles.Machines à capsuler les bouteilles.Rince bouteilles.Rinceuses.Cartouches pour machines a filtrer.Pompes centrifuges.Machines centrifuges. Machines égrappoirs. Etiqueteuses Machines à filtrer.Machines pulvérisateurs. Machines à soutirer
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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